Michèle Broc


Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Michel
De: Broc (Michèle), épouse Michel
greffière du premier grade au tribunal d'instance de Mende
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Florac
Remplace:Mme Majorel (Monique), épouse Serrano
Groupe:
Tribunal d'instance de Florac
tribunal
tribunal_instance="Florac"
suppleant
JORFTEXT000000459137(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Broc (Michèle), épouse Michel
greffière du premier grade au tribunal d'instance de Mende
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marvejols
Remplace:Mme Majorel (Monique), épouse Serrano
Groupe:
Tribunal d'instance de Marvejols
tribunal
tribunal_instance="Marvejols"
suppleant
JORFTEXT000000459136(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Broc (Michèle), épouse Michel
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000000265301(source JORF)
nomination
06 Janvier 200606/01/2006
De: Broc (Michèle), épouse Michel
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mende (48000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000265301(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 200606/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.